Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ARCOL
Numéro de dépôt :
1403112
Date de dépôt :
05/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/11/1996
Présentation de la marque ARCOL
Déposée le 5 novembre 1986 par CHOLLET Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARCOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ARCOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1403112.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCOL est expirée depuis le 5 novembre 1996.
CHOLLET Gérard a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-37